Conséquences du reconfinement pour les associations

Dans cet article, nous vous proposons une rapide veille informationnelle à destination des associations sur :

  • la possibilité d’organiser des réunions statutaires
  • les activités sportives autorisées
  • l’activité partielle et les aides financières

Vous retrouverez également de nombreuses informations mises à jour pour les associations sur le site :

https://www.associations.gouv.fr/le-reconfinement-consequences-pour-les-associations.html

Les réunions statutaires

Pendant la durée du confinement les associations ne  peuvent plus organiser leurs réunions statutaires (assemblée générale, conseil d’administration et bureau) en présentiels, mais celles-ci peuvent être organisées en audio ou visio conférences. Pour savoir comment les mettre en place, consultez notre article « Comment communiquer à distance« .

Les activités sportives autorisées

Le site www.sports.gouv.fr propose un tableau afin de comprendre quelles sont les activités sportives autorisées: https://www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/article/application-des-decisions-sanitaires-pour-le-sport

Associations employeuses : activité partielle et aides financières

Retrouvez les conditions de mises en place de l’activité partielle pour les salariés sur : https://apsalc.profession-sport-loisirs.fr/content/alerte-ndeg224-3-novembre-2020-regime-dactivite-partielle-une-nouvelle-fois-amenage
https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A13976

Pour connaître l’ensemble des aides financières dont les associations employeuses peuvent disposer, vous pouvez appeler le  0 806 000 245 ou suivre le lien :
https://www.economie.gouv.fr/covid19-soutien-entreprises/les-mesures#

https://www.associations.gouv.fr/associations-et-crise-du-covid-19-la-foire-aux-questions.html


Ou consulter le document suivant : https://www.economie.gouv.fr/files/20201116%20-mesures-de-soutien-ESS.pdf . N’hésitez pas à contacter le Pôle d’Économie Solidaire qui pourra vous accompagner sur ces questions et qui vous propose une veille informationnelle sur les aides disponibles aux associations : Lettre du DLA21 – Crise sanitaire (sendibm1.com)